Politique de confidentialité.

LUCIDITY BUSINESS ENGLISH

Entreprise individuelle

Siège social : 244 rue Chantepie, Prévessin-Moëns, 01280, France

INSEE : 91012533500018

La présente politique de confidentialité (ci-après désignée la « Politique de confidentialité ») définit le cadre légal de collecte, utilisation et traitement par LUCIDITY BUSINESS ENGLISH (ci-après désigné « LBE »), des données personnelles des utilisateurs naviguant et/ou faisant usage des services proposés via la plateforme web (ci-après désignés les « Utilisateurs »), accessible à l’adresse www.luciditybusinessenglish.com (ci-après désignées la « Plateforme »).

Au titre de la présente politique de confidentialité, le responsable du traitement de la collecte des données personnelles est : LBE.  

Le renseignement des données personnelles collectées dans le cadre de la présente Politique de Confidentialité est obligatoire. Ces informations sont nécessaires pour le traitement et pour la fourniture des services proposés par LBE via la Plateforme (ci-après désignés les « Services »). Le défaut de renseignements empêche le bon fonctionnement des Services.

LBE s’engage à respecter la règlementation applicable en matière de protection des données personnelles (ci-après désignée les « Données Personnelles »), et notamment les obligations découlant du règlement européen n° 2016/679 sur la protection des données personnelles (RGPD).

LBE collecte les données personnelles uniquement dans le respect des termes de la présente Politique de Confidentialité et de toute instruction légale et raisonnable donnée par l’Utilisateur à tout moment.

ARTICLE 1 : INFORMATIONS COLLECTEES

1.1 Pendant toute la durée de l’utilisation de la Plateforme et des Services, LBE est susceptible de collecter toute information, identifiant directement ou indirectement l’Utilisateur, nécessaire à la création d’un compte sur la Plateforme et nécessaire au bon fonctionnement de la Plateforme (ci-après désignée les « Données Personnelles »).

Lors du renseignement de ses informations pour demander un devis, l’Utilisateur consent expressément au traitement de ses Données Personnelles dans la limite d’un traitement strictement nécessaire au bon fonctionnement de la Plateforme et des Services.

Le renseignement des informations nominatives collectées est obligatoire. Ces informations sont nécessaires pour le traitement et pour la fourniture des Services. Le défaut de renseignements empêche le bon fonctionnement des Services.

1.2 Les Données Personnelles peuvent être collectées de manière directe lorsque l’Utilisateur les communique à LBE au moyen des formulaires de renseignement, de demande de contact, de réalisation de commandes, de publication des avis sur les Services fournis et de signalement des contenus illicites.

Sont notamment concernées les Données Personnelles relatives à l’identité de l’Utilisateur et notamment : sa civilité, nom, prénom, adresse électronique, adresse postale, numéro de téléphone.

1.3 Afin d’améliorer les services de la Plateforme, LBE (y compris ses prestataires techniques) est susceptible de collecter automatiquement :

-          Les données relatives à la navigation, notamment l’adresse IP anonymisée, le navigateur utilisé, la durée de navigation, le système d’exploitation utilisé, la langue et les pages visualisées ;

-          Les données relatives à l’usage de la Plateforme par l’Utilisateur, notamment les données de trafic, le nombre de notifications, le nombre de visite, le nombre d’actualisation des données et toutes les autres données ou ressources de communication qu’utilise l’Utilisateur en accédant à la Plateforme.

1.4 LBE s’accorde le droit de revoir, parcourir ou analyser les communications échangées entre LBE et les Utilisateurs via la Plateforme à des fins de prévention des fraudes, d’évaluation des risques, de respect des règlements, d’enquête, de développement de produits, de recherche et d’assistance Utilisateurs.

Le renseignement des Données Personnelles collectées à ces fins est obligatoire et strictement nécessaire au bon fonctionnement de la Plateforme. A défaut les Services ne pourront être fournis.

ARTICLE 2 : USAGE DES DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES

LBE utilise, stocke et traite les Données Personnelles, afin d’alimenter, comprendre, améliorer et développer la Plateforme, pour créer et maintenir un environnement de confiance avec les Utilisateurs ainsi que pour se conformer aux obligations légales lui incombant.

Les Données Personnelles sont traitées essentiellement aux fins de permettre aux Utilisateurs d’accéder et d’utiliser convenablement la Plateforme et les Services, et pour permettre à la LBE de gérer les commandes de cours passées via la Plateforme.

Les Données Personnelles peuvent également permettre à LBE d’améliorer son service en analysant le comportement de l’Utilisateur lors de l’utilisation de la Plateforme.

LBE utilise les données personnelles des Utilisateurs pour les finalités suivantes :

Finalité : Gestion des demandes de contact

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire à l’exécution du contrat  conclu avec l’Utilisateur

 Finalité : Prise en compte des commandes

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur

 Finalité : Gestion et traitement des commandes       

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur

 Finalité : Facturation            

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat    conclu avec l’Utilisateur

Finalité : Information sur LBE, les Services, et les activités de LBE

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par LBE

Finalité : Réponse aux éventuelles questions/réclamations des Utilisateurs

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur

Finalité : Élaboration de statistiques commerciales

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par LBE

Finalité : Gestion des demandes de droits d’accès, de portabilité, d’effacement, de rectification et d’opposition

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur

Finalité : Gestion des impayés et du contentieux     

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur

Finalité : Profilage    

Base légale du traitement : Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par LBE

Les données personnelles des Utilisateurs sont traitées par LBE et par les prestataires qui soutiennent l'activité de LBE tel que l’hébergeur du Site, agissant en tant que sous-traitant.

 ARTICLE 3 : CONSERVATION DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles des Utilisateurs sont conservées uniquement le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle LBE détient ces données, afin de répondre aux besoins des Utilisateurs ou pour remplir ses obligations légales.

Pour établir la durée de conservation des données personnelles, LBE applique les critères suivants :

-          En cas de commande de Services, les données personnelles sont conservées pour la durée de la relation contractuelle et pour les durées de prescription légales ;

-          Les données des Utilisateurs collectées sont aussi utilisées à des fins de prospection commerciale et sont conservées trois ans après la collecte ou le dernier contact avec l’Utilisateur ;

-          Si l’Utilisateur participe à une offre promotionnelle, les données personnelles sont conservées pour la durée de l’offre promotionnelle concernée ;

-          Si l’Utilisateur fait une demande auprès de LBE, les données personnelles seront conservées pour la durée nécessaire au traitement de la demande ;

-          Si des cookies sont placés sur l’ordinateur de l’Utilisateur, les données personnelles sont conservées pour toute période définie conformément aux règlementations applicables.

A l’issue des durées mentionnées ci-dessus et dans tous les cas à compter de la suppression du compte de l’Utilisateur de la Plateforme ou au plus tard six (6) ans après la fin de l’utilisation des Services par l’Utilisateur, les données personnelles seront détruites ou LBE procédera à leur anonymisation.

Toutefois, LBE est susceptible de conserver certaines données personnelles recueillies sur des espaces de stockage distincts afin de se conformer à ses obligations légales ou réglementaires.

ARTICLE 4 : PARTAGE ET DIVUGLATION DES DONNEES PERSONNELLES

4.1 LBE peut divulguer les Données Personnelles des Utilisateurs aux autorités administratives et judiciaires, ou à des tiers autorisés, si la loi l’exige ou le permet, ou si une telle divulgation est raisonnablement jugée nécessaire : (i) pour respecter les obligations légales de LBE, (ii) afin de se conformer au processus judiciaire et de donner suite aux réclamations présentées contre LBE, (iii) pour répondre à des demandes vérifiées dans le cadre d’une enquête judiciaire ou d’une activité illégale prétendue ou soupçonnée ou de toute autre activité qui peut exposer LBE ou l’Utilisateur à une responsabilité légale.

4.2 LBE a la faculté de sous-traiter tout ou partie de l’exécution des Services dans le respect des dispositions légales en vigueur.

Dans ce cadre, LBE ne transfère pas les Données Personnelles à des tiers établis en dehors de l’Union européenne n’offrant pas un niveau de protection adéquat au regard des exigences légales en matière de protection des Données Personnelles.

4.3 Le sous-traitant sera autorisé à traiter pour le compte de LBE, les Données Personnelles nécessaires pour fournir les Services.

LBE déclare :

• Avoir remis par écrit toute instruction concernant le traitement des Données Personnelles par le sous- traitant ;

• Veiller, au préalable et pendant toute la durée du traitement, au respect des obligations prévues par le règlement européen sur la protection des Données Personnelles de la part du sous-traitant ;

• Superviser le traitement, y compris réaliser les audits et les inspections auprès du sous- traitant.

LBE s’engage à ce que le sous-traitant :

• Traite les Données Personnelles uniquement pour la ou les seule(s) finalité(s) qui fait/font l’objet de la sous-traitance ;

• Traite les Données Personnelles conformément aux instructions de LBE ;

• Garantisse la confidentialité des Données Personnelles à caractère personnel traitées ;

• Ait fait l’objet de formation nécessaire en matière de protection des Données Personnelles à caractère personnel ;

• Prenne en compte, s’agissant de ses outils, produits, applications ou services, les principes de protection des Données Personnelles dès la conception et de protection des Données Personnelles par défaut ;

• Informe immédiatement LBE s’il considère qu’une instruction constitue une violation du règlement européen sur la protection des Données Personnelles ou de toute autre disposition du droit de l’Union ou du droit des États membres relative à la protection des Données Personnelles.

4.4 Les Données Personnelles peuvent être transmises auprès des prestataires techniques, dans la seule finalité de la bonne exécution des Services, ou à ses différents fournisseurs tels que les fournisseurs de solution de paiement.

Les Données Personnelles peuvent également être transmises aux partenaires commerciaux qui permettent à LBE  d’exécuter convenablement les commandes, leur gestion, traitement et paiement dans les conditions contractuelles signées entre le partenaire et LBE ne pouvant déroger aux conditions de la présente Politique de confidentialité.

Uniquement avec l’accord exprès des Utilisateurs, LBE pourra être amenée à réutiliser les Données Personnelles ou les transmettre à des sociétés partenaires aux fins notamment d’envoi par courrier électronique d’informations commerciales. Si les Utilisateurs souhaitent recevoir de tels messages, ils devront cocher la case prévue à cet effet.

4.5 LBE utilise les services de la société SQUARESPACE en tant qu’hébergeur des données des Utilisateurs. Les serveurs sont situés en Irlande et aux Etats-Unis. 

En vertu du Décret n°2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne, l’Utilisateur est informé que l’hébergeur du Site a l’obligation de conserver pendant une durée d’un an à compter du jour de la création des contenus, pour chaque opération contribuant à la création d'un contenu :

-        L’identifiant de la connexion à l’origine de la communication ;

-        L'identifiant attribué par le système d'information au contenu, objet de l'opération ;

-        Les types de protocoles utilisés pour la connexion au service et pour le transfert des contenus ;

-        La nature de l'opération ;

-        Les date et heure de l'opération ;

-        L'identifiant utilisé par l'auteur de l'opération lorsque celui-ci l'a fourni.

ARTICLE 5 :  PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES – DROITS DES UTILISATEURS

5.1 LBE veille à sécuriser les données personnelles des Utilisateurs de manière adéquate et appropriée et a pris les précautions utiles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

Lorsque LBE constate une violation de droits dans le cadre du traitement des données personnelles, cette violation sera notifiée à la CNIL dans un délai ne pouvant être supérieur à soixante-douze (72) heures après en avoir pris connaissance.

Toute violation relative au traitement des données personnelles de l’Utilisateur sera notifiée à l’Utilisateur concerné par e-mail, dans un délai d’un (1) mois.

5.2 Les Données Personnelles communiquées par l’Utilisateur seront détruites au plus tard six (6) ans après la fin de l’utilisation des Services par l’Utilisateur. LBE se réserve le droit de conserver certaines données afin de justifier, le cas échéant de la parfaite exécution de ses obligations contractuelles ou légales. Les données ainsi conservées seront limitées à ce que strictement nécessaire.

5.3 Dans tous les cas, les Utilisateurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification, d'opposition, de portabilité et de suppression des Données Personnelles le concernant en écrivant à l'adresse suivante :

lucinda@luciditybusinessenglish.com en indiquant son nom, prénom, e-mail et adresse.

Conformément à la réglementation en vigueur, un titre d'identité de l’Utilisateur pourrait être demandé par LBE.

L’Utilisateur pourra récupérer ses Données Personnelles dans un format ouvert et lisible. Le droit à la portabilité est limité aux données fournies par l’Utilisateur concerné. Il s’applique sur la base du consentement préalable de l’Utilisateur. LBE s’engage à transférer, sur demande, dans un délai d’un (1) mois, tout document de recueil des Données Personnelles à l’Utilisateur afin de pouvoir mettre en œuvre le droit à portabilité. Les frais liés à la récupération des données sont à la charge de l’Utilisateur en faisant la demande.

ARTICLE 6 : UTILISATION DES COOKIES

5.1 Dans le cadre de la commande de Services et de Produits sur le Site par les Utilisateurs, LBE est susceptible d’utiliser des cookies.

Les cookies sont de petits fichiers texte utilisés pour stocker de petites informations. Les cookies sont stockés sur votre appareil lorsque le site Web est chargé sur votre navigateur. Ces cookies aident LBE à faire fonctionner le site Web correctement, à rendre le site Web plus sûr, à offrir une meilleure expérience utilisateur et à comprendre comment le site Web fonctionne et à analyser ce qui fonctionne et où il doit être amélioré.

5.2 Certains cookies sont essentiels pour que l’Utilisateur puisse profiter de toutes les fonctionnalités du site et ne collectent pas d’informations confidentielles concernant les Utilisateurs.

Conformément à la délibération de la CNIL n° 2013-378 du 5 décembre 2013, LBE informe les Utilisateurs que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de leur matériel/équipement informatique. Ces informations servent à améliorer l’utilisation et le fonctionnement du Site, mais aussi pour comprendre comment le Site est utilisé par les Utilisateurs, ainsi que les outils et services que LBE leur met à disposition. Un message d’alerte informe chaque personne visitant le Site, de la présence de ces cookies essentiels.

5.3 Le Site utilise également des cookies tiers à des fins non essentiels pour comprendre comment le Site Web fonctionne et comment l’Utilisateur interagit avec le Site, fournir des publicités qui concernent l’Utilisateur et dans l’ensemble, fournir une expérience Utilisateur meilleure et amélioré et accélérer les futures interactions des Utilisateurs avec le Site.

Les cookies tiers présent sur le site sont les suivants :

-      Cookies Statistiques : Ces cookies stockent des informations telles que le nombre de visiteurs du Site, le nombre de visiteurs uniques, les pages du Site qui ont été visitées, la source de la visite, etc. Ces données aident LBE a comprendre et à analyser la performance du Site et comment il doit être amélioré. 

-      Cookies Fonctionnels : Ce sont les cookies qui aident certaines fonctionnalités non essentielles du Site, incluant l’intégration de contenu comme des vidéos ou le partage de contenu sur le Site. 

-      Cookies Préférences : Ces cookies aident LBE à stocker les paramètres et préférences de navigation des Utilisateurs afin qu’ils aient une meilleure expérience lors de leurs futures visites sur le Site.

5.4 Pour garantir le consentement libre, éclairé et non équivoque de l’Utilisateur, l’Utilisateur se rendant sur la page d’accueil ou une autre page du Site directement à partir d’un moteur de recherche sera informé :

-      Des finalités précises des cookies utilisés ;

-      De la possibilité de s’opposer à ces cookies et de changer les paramètres en cliquant sur un lien présent dans le bandeau ;

-      Et du fait que la poursuite de sa navigation ne vaut pas accord au dépôt de cookies sur son terminal.

Le bandeau ne disparaîtra pas tant qu’il n’aura pas accepté ou refusé le dépôt et la lecture de cookies

5.5 Sauf consentement préalable de l’Utilisateur, le dépôt et la lecture de cookies ne seront pas effectués :

-      S’il se rend sur le Site (page d'accueil ou directement sur une autre page du Site) et poursuit sa navigation : une simple absence d’action ne saurait être en effet assimilée à une manifestation de volonté ;

-      Ou s’il clique sur le lien présent dans le bandeau lui permettant de paramétrer les cookies et, le cas échéant, refuse le dépôt de cookies.

5.7 L’Utilisateur peut à tout moment choisir de désactiver les cookies et autres traceurs. Son navigateur peut être paramétré pour lui signaler les cookies qui sont déposés dans son terminal et lui demander de les accepter ou non.

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de son navigateur, qui permettra à l’Utilisateur de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.

» Firefox: https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent

ü  Cliquez sur le bouton de menu et sélectionnez "Options".

ü  Sélectionnez le panneau "Vie privée".

ü  Paramétrez le menu "Règles de conservation" sur "Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique".

ü  Décochez la case "Accepter les cookies".

ü  Toutes les modifications que vous avez apportées seront automatiquement enregistrées.

» Internet Explorer : https://support.microsoft.com/en-us/products/windows?os=windows-7

ü  Cliquez sur le bouton Outils, puis sur "Options Internet".

ü  Cliquez sur l’onglet "Confidentialité", puis sous "Paramètres", déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.

» Google Chrome: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

ü  Sélectionnez l'icône du menu Chrome.

ü  Sélectionnez "Paramètres".

ü  En bas de la page, sélectionnez "Afficher les paramètres avancés".

ü  Dans la section "Confidentialité", sélectionnez "Paramètres de contenu".

ü  Sélectionnez "Interdire à tous les sites de stocker des données".

ü  Sélectionnez OK.

» Safari: https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/

ü  Cliquez sur  "Réglages" > "Safari" > "Confidentialité" > "Cookies et données de site web"